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Marques déposées par SNC CHEVALIERTODO
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CHEVALIER DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER DE FRANCE
SNC CHEVALIER, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1456158
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque CHEVALIER DE FRANCE

Déposée le 2 décembre 1987 par SNC CHEVALIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHEVALIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNC CHEVALIERTODO domicilié(e) La Chartreuse de Bompas - 84510 - CAUMONT-SUR-DURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 914 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHEVALIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVALIER DE FRANCE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

SNC CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER , Royal CHEVALIER , LE CHEVALIER , CHEVALIER


SNC CHEVALIER, Société en nom collectif - La Chartreuse de Bompas - 84510 - CAUMONT-SUR-DURANCE - France - SIREN 398914069


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05

Renouvellement sans limitation n°2100235 - Publication au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2350030 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 13 mars 2014 - Concession de licence n°620336 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620335 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660545 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Inscription le 18 avril 2019 - Résiliation de licence n°754693 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 27 septembre 2019 - Concession de licence n°769533 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

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